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Marques déposées par monsieur Caryl BUTON
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SANGLI-PASS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SANGLI-PASS
M. Caryl BUTON
SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES. ESCOTA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3981806
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SANGLI-PASS de Caryl BUTON

Présentation de la marque SANGLI-PASS

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur Caryl BUTON et la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANGLI-PASS »

Les déposants sont monsieur Caryl BUTON domicilié(e) 803 rue des Moulières, Les Estérets du Lac - 83440 - MONTAUROUX - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL domicilié(e) 432 avenue de Cannes - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 06 19 19 20

Caryl BUTON a également déposé les autres marques suivantes : SANGLI-PASS


M. Caryl BUTON - 803 rue des Moulières, Les Estérets du Lac - 83440 - MONTAUROUX - France

SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES. ESCOTA, Société Anonyme - 432 avenue de Cannes - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France - SIREN 5


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait total n°596315 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Installations métalliques formant échappatoires pour animaux, constituées de clôtures, de deux montants, d'une traverse, et d'un battant s'ouvrant en sens unique. Barrières métalliques permettant le passage de la faune. Portes métalliques ; grilles métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; grillages métalliques ; portails métalliques ; portillons métalliques ; poteaux et panneaux de clôtures métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Installations non métalliques formant échappatoires pour animaux, constituées de clôtures, de deux montants, d'une traverse, et d'un battant s'ouvrant en sens unique. Barrières non métalliques permettant le passage de la faune. Portes non métalliques ; grilles non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; grillages non métalliques ; portails non métalliques ; portillons non métalliques ; poteaux et panneaux de clôtures non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.